Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA BASTIDE
scea cardarelli, scea

Numéro de dépôt :
4078797
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2024
CLOS DE LA BASTIDE de cardarelli

Présentation de la marque CLOS DE LA BASTIDE

Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par cardarelliTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DE LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est cardarelliTODO domicilié(e) la borne - 33790 - MASSUGAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 283 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea cardarelli, M. jean christophe CARDARELLI domicilié(e) la borne - 33790 - MASSUGAS - France.

La marque CLOS DE LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA BASTIDE est expirée depuis le 25 mars 2024.

cardarelli a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIEUMENANT , CHATEAU PIERRON , CHATEAU MOULIN DE JAURE , TERRES DE FILLES , chateau labarthe , CHATEAU TAUZIN , chateau haut-laborie , SOUS LE PARASOL , CHATEAU RABIOT , CHATEAU LA BORNE


scea cardarelli, scea - la borne - 33790 - MASSUGAS - France - SIREN 385283536


scea cardarelli, M. jean christophe CARDARELLI - la borne - 33790 - MASSUGAS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

VINS D'APPELATION D'ORIGINE CONTROLEE PROVENANT DE L'EXPLOITATION EXACTEMENT DENOMMEE CLOS DE LA BASTIDE.